Mentions Légales
SYDOM DU JURA
350 Rue René Maire
39000 LONS LE SAUNIER
Téléphone : +33 (0)3 84 47 44 41
Télécopie : +33 (0)3 84 24 01 47
Email :
Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
Directeur de la publication : Audrey MOREL
Création du site internet : Absolute Création
Hébergement du site internet : Absolute Création - Château Gréa - 39190 ROTALIER
Conformément à la loi du 11 février 2005 sur l'accessibilité des sites Web publics par les personnes ayant un handicap, le site internet du SYDOM met à votre disposition un module d'accessibilité à cette adresse :
http://www.letri.com/le-filtre/letri.com/letri.com/accueil.html
MISES EN GARDE
Aucune information apparaissant sur le présent site, nécessairement simplifiée, ne saurait être considérée comme une offre contractuelle de services ou de produits.
Le SYDOM du Juradécline toute responsabilité quant au contenu du site et à l'utilisation qui pourrait en être faite par quiconque. Toute personne désirant se procurer un produit ou un service décrit dans le site doit contacterle SYDOM du Jurapour s'informer de sa disponibilité, des conditions contractuelles et des tarifs qui lui sont applicables.
Tout visiteur du site est considéré comme acceptant l'application des lois françaises.
Les messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunication, nous ne pouvons assurer leur confidentialité. Pour tous messages à caractère confidentiel, nous vous invitons à contacter directement le SYDOM du Jura. En aucun cas, le SYDOM du Jurane saurait accepter de recevoir par messagerie électronique non sécurisée des instructions pour exécuter une opération bancaire ou financière nécessitant un ordre écrit et signé.
POLITIQUE DE LIENS
L'établissement d'un lien hypertexte vers le présent site nécessite une autorisation préalable du SYDOM du Jura. Dans ce cas il vous est possible de prendre contact avec notre syndicat. La mise en place d'un lien hypertexte après autorisation pourra être valable sur différents supports, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre, ou encore contraires aux dispositions légales et bancaires en vigueur. A cet égard, le SYDOM du Jurase réserve un droit d'opposition sur tout lien mis en place sans son autorisation et pouvant porter atteinte à son image, ses activités, ses valeurs, sa réputation, ou sa notoriété. Tout établissement de lien hypertexte accepté par le SYDOM du Juradoit se faire dans une fenêtre entière avec l'URL http://www.letri.com
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Les informations nominatives recueillies par le biais de la messagerie électronique ou d'opérations promotionnelles sont destinées au SYDOM du Juraà des fins de promotion. Elles ne feront l'objet de communications extérieures que pour les seules nécessitées de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.
Ces informations pourront donner lieu à l'exercice du droit d'accès et de rectification dans les seules conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, par l'intermédiaire des services ayant recueilli les informations demandées.
Ce droit d'accès peut s'exercer auprès des responsables du SYDOM du Jura.
DROITS D'AUTEUR - COPYRIGHT
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse des responsables du SYDOM du Jura. Les documents ne peuvent faire l'objet de copies qu'à titre d'information, la copie étant réservée au seul usage privé.